Citation (Yakko27)
Si un éditeur (glénat) possède les droits d’un manga (DBZ) dans un pays (la France) , cela veut-il dire qu’il à également l’exclusivité sur tout les produits dérivés (illustrations etc.) qui s’y rapportent ?
Sincère Salutation.
Yakko. ^^
Il faut distinguer deux choses : le droit d’auteur et le droit de diffusion.
Le droit d’auteur est LE droit exclusif qui permet au titulaire de décider si son oeuvre pourra faire l’objet d’une utilisation, et dans quelles conditions. Ce droit s’étend notamment à la reproduction, traduction, adaptation, mise en circulation, vente, représentation et interprétation, radiodiffusion et télédiffusion d’une oeuvre littéraire ou artistique. Le pouvoir absolu quoi. 😁 L’auteur ne cède généralement pas ses droits d’auteur, mais le droit d’exploiter l’oeuvre commercialement, ce droit est appelé droit de diffusion/d’édition
Le droit de diffusion est beaucoup moins exclusif dans le sens où l’acquéreur de ce droit ne dispose pas de la propriété intellectuelle sur l’oeuvre; il ne peut donc que l’exploiter dans le cadre d’un contrat. En règle générale ce droit de diffusion est limité à la fois dans le temps et à un objet bien défini; bien que dans la majorité des cas un contrat d’exclusivité soit signé, ce n’est pas nécessairement obligatoire. Par exemple les droits de Goldorak ont été acquis en France par trois chaînes concurrentes et la série a été diffusée quasi simultanément sur ces chaînes (dans ce cas précis on peut déduire que Go Nagai n’a cédé qu’un droit de diffusion qui n’était pas assorti un droit d’exclusivité).
Dans le cas de Glénat, l’éditeur a acheté le droit d’exploiter le manga de DBZ à des fins commerciales. Il a probablement dû par là même acquérir le droit d’adapter l’oeuvre puisqu’il s’agit d’une version traduite. Mais à moins que le contrat ne stipule autre chose Glénat n’a acheté QUE les droits d’édition pour le manga DBZ, pas pour les illustrations de Toriyama, ni pour DBGT, encore moins pour toute autre production telle Dr. Slump p.e. Donc si Toriyama décidait de faire publier ses illustrations il serait théoriquement tout à fait libre de céder des droits d’édition à un autre éditeur.
Heu… je sais c’est pas très clair, mais je me soigne. 😉
Edité par Videogirl le 02-11-2004 à 00:28
